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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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EXCELLEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELLEM
CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE)

Numéro de dépôt :
1629000
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque EXCELLEM

Déposée le 13 novembre 1990 par la société CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « EXCELLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) LES MURES, B.P.4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2185640) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT domicilié(e) (dossier no 2185640) - France.

La marque EXCELLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLEM est expirée depuis le 13 novembre 2010.

CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : SABOT-DUPORT , LA CLAISINE


CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE) - LES MURES, B.P.4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2185640) - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT - (dossier no 2185640) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185640 - Publication au BOPI 2000-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372021 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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